Termes et conditions
Termes & Conditions (CGU/CGS) – Dernière mise à jour : [Mois Année]
Éditrice : Yassmine Houem – Psychologue clinicienne
Adresse : Iberia, Tanger – Contact : 0656-277404 – Yassmine.houem@gmail.com
1. Objet – Les présentes régissent l’utilisation du site et les prestations (en ligne et présentiel).
2. Accès au site (CGU) – Service accessible 7j/7 sous réserve de maintenance/force majeure.
3. Propriété intellectuelle (CGU) – Textes, images et design protégés ; toute reproduction interdite sans autorisation.
4. Information santé (CGU) – Contenus informatifs ; ne remplacent pas une consultation/diagnostic.
5. Prise de rendez-vous (CGS) – En ligne ou présentiel à Tanger selon disponibilités ; confirmation par email/téléphone.
6. Durée (CGS) – Séance ~45 min ; reçu sur demande.
7. Paiement (CGS) – Sur place .
8. Annulation & retard (CGS) – Prévenir ≥24h à l’avance ; absence/annulation tardive : séance due (indemnité à préciser) ; retard : fin à l’heure prévue.
9. Téléconsultation & mineurs (CGS) – Environnement confidentiel et connexion stable requis ; les mineurs nécessitent l’accord d’un parent/tuteur.
10. Données personnelles (CGU) – Voir la Politique de confidentialité [lien] ; loi 09-08 / CNDP.
11. Liens externes (CGU) – L’éditrice n’est pas responsable du contenu des sites tiers.
12. Responsabilité (CGU/CGS) – Limitation aux dommages directs prévisibles ; force majeure exclue.
13. Droit applicable & juridiction – Droit marocain ; tribunaux compétents de Tanger.